Observatoire des tout-petits

Données administratives
? Les données administratives sont des renseignements recueillis par des organisations publiques et privées dans le cadre de leurs activités courantes.

Taux de signalements évalués par les services de protection de la jeunesse concernant les enfants de 0-5 ans, selon la décision rendue

Mis à jour le 4 mai 2017

Définition de l’indicateur

Rapport, pour une période donnée, du nombre de signalements évalués (selon la décision rendue) concernant les enfants de 0-5 ans, à la population québécoise des enfants du même âge. 

Notes importantes sur la définition

Évaluation des signalements : À partir d'un signalement retenu, le service de la protection de la jeunesse procède à une évaluation approfondie de la situation de l'enfant afin de déterminer si les faits sont fondés et si la sécurité ou le développement de l'enfant sont compromis au sens des articles 38 et 38.1 de la LPJ (Cadre normatif du système d'information clientèle, Projet Intégration Jeunesse - PIJ, MSSS).

Faits non fondés : Signalement pour lequel les faits ont été jugés non fondés, après une évaluation approfondie de la situation de l'enfant.

Faits fondés SDNC : Signalement pour lequel les faits ont été jugés fondés et la sécurité ou le développement non compromis, après une évaluation approfondie de la situation de l'enfant.

Faits fondés SDC : Signalement pour lequel les faits ont été jugés fondés et la sécurité ou le développement compromis, après une évaluation approfondie de la situation de l'enfant.

Autres décisions : Signalement pour lequel une décision "autre" a été rendue après une évaluation approfondie de la situation de l'enfant (par ex., transfert du dossier dans un autre centre jeunesse avant que la décision de l'évaluation ait été rendue, incapacité de procéder, décès de l'enfant, autre transfert avant que la décision de l'évaluation ait été rendue).

Âge des enfants : Il s'agit des enfants âgés de 0 à 5 ans au début du service, c'est-à-dire au début de l'évaluation d'un signalement retenu.

Problématique principale : Les données présentées concernent la problématique principale faisant l'objet du signalement évalué en vertu des motifs prévus à la LPJ (abandon, négligence, risque sérieux de négligence, mauvais traitements psychologiques, abus sexuel, risque sérieux d'abus sexuel, abus physique, risque sérieux d'abus physique, troubles de comportement sérieux). Il s'agit de la problématique principale retenue lors de la décision du service d'évaluation. Ces données ne rendent donc pas compte des situations où il y a co-occurrence de problématiques.

Abandon : Les parents d’un enfant sont décédés ou n’assument pas leurs responsabilités, et aucune autre personne ne remplit ce rôle.

Négligence : Les parents d’un enfant ou la personne qui en a la garde ne répondent pas à ses besoins fondamentaux en ne lui assurant pas l’essentiel de ses besoins de base, en ne lui permettant pas de recevoir les soins de santé dont il a besoin, en ne lui fournissant pas la surveillance ou l’encadrement appropriés et en ne prenant pas les moyens nécessaires pour assurer sa scolarisation.

Risque sérieux de négligence : Un enfant encourt un risque sérieux (forte probabilité) d'être victime de négligence.

Mauvais traitements psychologiques : Un enfant subit, de façon grave ou continue, des comportements de la part de ses parents ou d’une autre personne pouvant compromettre sa santé psychologique, et ses parents ne prennent pas les moyens nécessaires pour mettre fin à la situation. Il peut s’agir d’indifférence, de dénigrement, de rejet affectif, de contrôle excessif, d’isolement, de menaces, d’exploitation ou d’exposition à la violence conjugale ou familiale.

Abus sexuel : Un enfant subit des gestes à caractère sexuel, avec ou sans contact physique, de la part de ses parents ou de la part d’une autre personne, et ses parents ne prennent pas les moyens nécessaires pour mettre fin à la situation.

Risque sérieux d'abus sexuel : Un enfant encourt un risque sérieux (forte probabilité) d'être victime d'abus sexuel.

Abus physique : Un enfant subit des sévices corporels ou est soumis à des méthodes éducatives déraisonnables de la part de ses parents ou de la part d’une autre personne, et ses parents ne prennent pas les moyens nécessaires pour mettre fin à la situation.

Risque sérieux d'abus physique : Un enfant encourt un risque sérieux (forte probabilité) d'être victime d'abus physique.

Troubles de comportement sérieux : Un enfant, de façon grave ou continue, se comporte de manière à porter atteinte à son intégrité physique ou psychologique, ou à celle d’autrui, et ses parents ne prennent pas les moyens nécessaires pour mettre fin à la situation (ou l'enfant, si âgé de 14 ans et plus, s'y oppose).

 

Données provinciales

 
 

Source des données

Banque de données commune du Projet Intégration Jeunesse (BDC-PIJ), ministère de la Santé et des Services sociaux.

Institut de la statistique du Québec (ISQ), estimations (1996-2000 : série produite en janvier 2010; 2001-2010 : série produite en avril 2014; 2011 : série produite en avril 2014; 2012-2015 : série produite en février 2016) de population adaptées par la Direction de la gestion intégrée de l'information (DGII) du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) pour tenir compte du découpage géographique en vigueur en avril 2014 (découpage ajusté pour tenir compte des modifications apportées par la loi 10).

Faits saillants provinciaux

En 2015-2016, 7 700 signalements ont été jugés fondés après une évaluation approfondie de la situation de l'enfant, ce qui représente 14,4 signalements fondés pour 1 000 enfants de 0-5 ans dans la population québécoise. 

Le taux de signalements jugés fondés en 2015-2016 correspond à une augmentation de 27% du taux qui prévalait en 2007-2008 (11,3 signalements fondés pour 1 000 enfants de 0-5 ans). Parmi les signalements jugés fondés en 2015-2016, un peu plus de la moitié ont été jugés avec sécurité ou développement de l'enfant compromis (7,7 signalements fondés SDC pour 1 000 enfants de 0-5 ans). Le taux de signalements jugés fondés avec sécurité ou développement compromis a augmenté de 22% entre 2007-2008 et 2011-2012 (passant de 6,4 à 7,8 pour 1000), pour ensuite se stabiliser. 

Au Québec, en 2015-2016, les signalements jugés fondés après évaluation concernent, en ordre d'importance, la négligence, incluant le risque sérieux de négligence (7,1 pour 1 000 enfants de 0-5 ans), l'abus physique, incluant le risque sérieux d'abus physique (3,5 pour mille) et les mauvais traitements psychologiques (2,9 pour mille). L'abus sexuel, incluant le risque sérieux d'abus sexuel, l'abandon et les troubles de comportements sérieux représentent, respectivement, moins d'un signalement jugé fondé après évaluation pour 1 000 enfants de 0-5 ans dans la population québécoise. Entre 2007-2008 et 2015-2016, les signalements de mauvais traitements psychologiques jugés fondés ont augmenté de façon notable (93% ; 1,5 à 2,9 signalements fondés pour 1 000 enfants de 0-5 ans) de même que les signalements d'abus physique jugés fondés (67% ; 1,2 à 2,0 signalements fondés pour 1 000 enfants de 0-5 ans). Pendant cette même période, les signalements de négligence jugés fondés ont diminué de 24% (4,9 à 3,7 signalements fondés pour 1 000 enfants de 0-5 ans). On observe un portrait similaire en ce qui a trait aux signalements jugés fondés après évaluation pour lesquels la sécurité ou le développement de l'enfant ont été jugés compromis (SDC) (voir tableau provincial). 

Auteur des faits saillants provinciaux

Observatoire des tout-petits en collaboration avec le ministère de la Santé et des Services sociaux

Notes importantes

Étant donné que les statistiques gouvernementales dénombrent les signalements et non les enfants, il est possible qu’une partie de ces augmentations soit attribuable à une augmentation dans le taux d’enfants signalés plus d'une fois.

Les taux de signalements évalués (faits non fondés, faits fondés SDNC, faits fondés SDC, autres décisions) pour l'ensemble du Québec excluent les signalements "Hors province" ou de lieu géographique "Inconnu". Il est à noter que ces signalements sont peu prévalents (peu nombreux). Par ailleurs, pour l'année 2015-2016 uniquement, les taux de signalements évalués pour l'ensemble du Québec excluent les signalements en provenance du Nunavik (données non transmises). De plus, pour les années 2013-2014 et 2015-2016, les taux de signalements évalués  excluent les signalements pour motifs de troubles de comportement sérieux (données non transmises pour ces deux années). Pour les années 2009-2010 à 2012-2013 inclusivement, les taux de signalements évalués excluent également les signalements dont le motif est absent (données non transmises pour ces quatre années).
 
Dans le calcul des taux de signalements évalués (selon la problématique principale et la décision rendue), les données du numérateur couvrent une période différente de celles du dénominateur (numérateur = signalements évalués du 1er avril d'une année au 31 mars de l'année suivante ; dénominateur = nombre d'enfants de 0-5 ans dans la population québécoise au 1er juillet d’une année). Ainsi, les taux de signalements évalués compilés pour une année donnée pourraient être surestimés puisqu'il sont calculés à l'aide d'un dénominateur plus petit (population d'enfants de 0-5 ans au 1er juillet) que celui fondé sur l'ensemble des enfants de 0-5 ans ayant vécu au Québec durant l'un des mois allant d'avril d’une année à mars de l’année suivante. 
 
Certaines fluctuations observées dans les taux par problématique entre les années 2007-2008 et 2008-2009 pourraient être attribuables, en partie, à des modifications dans les définitions des formes de maltraitance décrites dans la Loi sur la protection de la jeunesse qui ont été apportées en juillet 2007. Il convient donc d'interpréter les tendances avec prudence.

Données régionales

 
 

Source des données

Banque de données commune du Projet Intégration Jeunesse (BDC-PIJ), ministère de la Santé et des Services sociaux.

Institut de la statistique du Québec (ISQ), estimations (1996-2000 : série produite en janvier 2010; 2001-2010 : série produite en avril 2014; 2011 : série produite en avril 2014; 2012-2015 : série produite en février 2016) de population adaptées par la Direction de la gestion intégrée de l'information (DGII) du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) pour tenir compte du découpage géographique en vigueur en avril 2014 (découpage ajusté pour tenir compte des modifications apportées par la loi 10).

Faits saillants régionaux

Évolution des taux de signalements jugés fondés (SDNC + SDC) entre 2007-08 et 2015-16

Plusieurs régions du Québec présentent, en moyenne, des taux de signalements jugés fondés supérieurs à ceux du reste du Québec pendant la période d'observation (2007-2008 à 2015-2016). C'est le cas des régions du Bas-St-Laurent, du Saguenay-Lac-St-Jean, de la Mauricie et Centre-du-Québec, de l'Outaouais, de l'Abitibi-Témiscamingue, de la Côte-Nord, du Nord-du-Québec et de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine. Six régions présentent des taux moyens de signalements jugés fondés inférieurs aux taux moyens du reste du Québec entre 2007-2008 et 2015-2016, soit l'Estrie, Montréal, Laval, Montérégie, Nunavik et Terres-Cries-de-la-Baie-James. Enfin, quatre régions présentent, en moyenne, des taux de signalements jugés fondés similaires à ceux du reste du Québec pendant cette même période, soit les régions de la Capitale-Nationale, de Chaudière-Appalaches, de Lanaudière et des Laurentides.

On observe le même phénomène régional quant aux taux de signalements jugés fondés précisément pour 2015-2016, à l'exception de la région des Laurentides qui présente un taux supérieur à celui du reste du Québec et de la région du Nord-du-Québec  qui présente un taux similaire à celui du reste du Québec (à noter qu'en 2015-2016, les données de la région du Nunavik ne sont pas disponibles). 

Évolution des taux de signalements jugés fondés (SDNC + SDC) entre 2007-08 et 2015-16, selon la problématique principale

Négligence : Pendant la période d'observation allant de 2007 à 2016, huit régions présentent, en moyenne, des taux de signalements de négligence jugés fondés supérieurs aux taux moyens du reste du Québec pendant cette période (Bas-St-Laurent, Saguenay-Lac-St-Jean, Mauricie et Centre-du-Québec, Outaouais, Abitibi-Témiscamingue, Côte-Nord, Nord-du-Québec et Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine). Cinq régions présentent, en moyenne, des taux inférieurs (Estrie, Montréal, Laval, Nunavik et Terres-Cries-de-la-Baie-James) et cinq autres présentent des taux moyens de signalements de négligence jugés fondés similaires aux taux moyens du reste du Québec (Capitale-Nationale, Chaudière-Appalaches, Lanaudière, Laurentides et Montérégie).

Abus physiques : Quatre régions présentent, en moyenne, des taux de signalements d'abus physiques jugés fondés supérieurs aux taux moyens du reste du Québec entre 2007-08 et 2015-16 (Saguenay-Lac-St-Jean, Mauricie et Centre-du-Québec, Abitibi-Témiscamingue et Gaspésie) tandis que quatre régions présentent des taux moyens inférieurs à ceux du reste du Québec (Estrie, Laval, Nunavik et Terres-Cries-de-la-Baie-James). Enfin, plusieurs régions présentent, en moyenne, des taux de signalements d'abus physique jugés fondés similaires à ceux du reste du Québec pendant cette période (Bas-St-Laurent, Capitale-Nationale, Montréal, Outaouais, Côte-Nord, Nord-du-Québec, Chaudière-Appalaches, Lanaudière, Laurentides et Montérégie). 

Mauvais traitements psychologiques : Cinq régions présentent, en moyenne, des taux de signalements de mauvais traitements psychologiques jugés fondés supérieurs à ceux du reste du Québec entre 2007-08 et 2015-16 (Bas-St-Laurent, Abitibi-Témiscamingue, Côte-Nord, Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine et Laurentides) et cinq régions présentent des taux moyens inférieurs à ceux du reste du Québec (Estrie, Laval, Montérégie, Nunavik et Terres-Cries-de-la-Baie-James). Huit régions présentent, pour leur part, des taux moyens similaires à ceux du reste du Québec pendant cette même période (Saguenay-Lac-St-Jean, Capitale-Nationale, Mauricie et Centre-du-Québec, Montréal, Outaouais, Nord-du-Québec, Chaudière-Appalaches et Lanaudière).

Par soucis de simplicité, le graphique présenté ci-dessus témoigne toutefois uniquement de l'année 2015-2016.

Auteur des faits saillants régionaux

Observatoire des tout-petits en collaboration avec le Ministère de la Santé et des Services sociaux

Notes importantes

Il est déconseillé de comparer les régions entre elles; les résultats de telles comparaisons pourraient être erronés.
Étant donné les petits effectifs en présence dans certaines régions du Québec, les taux présentés à l'échelle régionale peuvent connaître des fluctuations ponctuelles qui ne sont pas nécessairement le fait d'une tendance significative. L'interprétation des données doit en tenir compte.
Pour les années 2014-2015 et 2015-2016, les données concernant les évaluations faits fondés SDNC peuvent être sous-estimées lorsque les informations sur le lieu de résidence des tout-petits sont incomplètes.

Un taux moyen de signalements jugés fondés a été calculé pour chaque région (voir tableau régional) pendant la période d'observation (2007-2008 à 2015-2016). À partir des taux moyens, les régions ont été regroupées en trois principales catégories : 1) celles qui présentent des taux de signalements jugés fondés supérieurs à ceux du reste du Québec, 2) celles qui présentent des taux inférieurs à ceux du reste du Québec et 3) celles qui présentent des taux similaires à ceux du reste du Québec. Pour déterminer l'appartenance d'une région à l'une des trois catégories, un critère de classement a été appliqué. Le critère a été retenu sur la base d'un examen visuel (à partir du graphique) de la distribution des taux pendant la période d'observation et sur la prévalence du phénomène. Le critère appliqué pour les signalements jugés fondés (toutes problématiques confondues) (entre 2007-08 et 2015-16 et en 2015-16) est de plus ou moins 3 points. Les critères appliqués pour les signalements jugés par problématique sont les suivants (entre 2007-08 et 2015-16) : négligence (critère écart de plus ou moins 1), abus physique (critère écart de plus ou moins 0,5) et abus sexuels (critère écart de plus ou moins 0,5).

Quels sont les effets pour les tout-petits?

Les mauvais traitements envers les enfants (abus physique, abus sexuel, négligence, abandon ou mauvais traitements psychologiques) sont associés à des séquelles physiques et psychologiques observables dès la petite enfance.

Dès le plus jeune âge (0-23 mois), les mauvais traitements peuvent engendrer des conséquences négatives sur la santé, le développement et le bien-être de l’enfant (dysfonctions et retards cognitifs, difficultés d’apprentissage, troubles de l’attachement, troubles du sommeil et problèmes de santé physique tels que des problèmes d’audition ou de vision). Chez les bambins (24-36 mois), le stress qui accompagne ces situations d’abus se traduit par l’apparition de problèmes émotionnels et comportementaux tels que des comportements agressifs envers les pairs et les personnes significatives ou encore, une tendance à se retirer des interactions sociales. Enfin, chez les enfants d’âge préscolaire (3-5 ans), les retards de langage s’ajoutent aux difficultés vécues par ces enfants. Les effets de la maltraitance peuvent se poursuivre à travers les différents stades de développement (enfance, adolescence et âge adulte) et peuvent mener à l’apparition de problèmes de santé mentale ou encore, à l’adoption de conduites à risque telles que l’usage de drogues, des activités sexuelles problématiques (relations sexuelles précoces, prostitution) et de l’itinérance.

Recension

Observatoire des tout-petits

Rédaction

Observatoire des tout-petits

Références

Buckingham, E. T. et Daniolos, P. (2013). Longitudinal outcomes for victims of child abuse. Current Psychiatry Reports, 15(2), 342-342. doi: 10.1007/s11920-012-0342-3

Font, S. A. et Berger, L. M. (2015). Child Maltreatment and Children's Developmental Trajectories in Early to Middle Childhood. Child Development, 86(2), 536-556.

Naughton, A. M., Maguire, S. A., Mann, M. K., Lumb, R. C., Tempest, V., Gracias, S. et Kemp, A. M. (2013). Emotional, behavioral, and developmental features indicative of neglect or emotional abuse in preschool children: a systematic review. JAMA Pediatrics, 167(8), 769-775. doi: 10.1001/jamapediatrics.2013.192

Odhayani, A. A., Watson, W. J. et Watson, L. (2013). Behavioural consequences of child abuse. Canadian Family Physician, 59, 831-836.

Scott, S., Lewsey, J., Thompson, L. et Wilson, P. (2014). Early parental physical punishment and emotional and behavioural outcomes in preschool children. Child: Care, Health And Development, 40(3), 337-345. doi: 10.1111/cch.12061

Sylvestre, A., Bussières, È.-L. et Bouchard, C. (2015). Language Problems Among Abused and Neglected Children: A Meta-Analytic Review. Child Maltreatment, 1-12. doi: DOI: 10.1177/1077559515616703

Fermer

Section Données

Vous souhaitez contribuer à l'amélioration de la section Données de notre site? Répondez à ce sondage éclair.
Répondre