Conditions d'utilisation
Ces conditions d’utilisation constituent une entente légale entre l’utilisateur du site et la Fondation Lucie et André Chagnon, éditeur du site de l’Observatoire des tout-petits. Elles vous renseignent sur vos droits et vos obligations en utilisant ce site Web. Nous vous invitons à prendre connaissance de cette entente (l’« entente ») en entier avant de poursuivre votre navigation de notre site Web (le « site »).
Ces conditions d’utilisation pourraient changer à tout moment et elles entreront en vigueur automatiquement.
Consulter notre politique de confidentialité
Droits limités de reproduction
- Il est permis de faire des liens hypertextes vers les documents du présent site.
- Il est permis de consulter, de télécharger, d’imprimer et de communiquer à des fins purement informatives et non commerciales tout extrait du présent site pourvu qu’aucune modification n’y soit apportée et que la provenance, par la mention « Source : Observatoire des tout-petits » soit indiquée. Cependant, il est spécifiquement interdit de reproduire et de diffuser le contenu de l’Observatoire sur tout site Web. Toute autre utilisation, en tout ou en partie, de tout extrait de ce site est interdite et nécessite le consentement préalable écrit et explicite de la Fondation Lucie et André Chagnon.
- Tous les droits concernant le matériel graphique et multimédia que l’on retrouve dans le présent site Web incluant les photographies, les illustrations et les images ainsi que les vidéos et les extraits audio, appartiennent à la Fondation Lucie et André Chagnon ou aux propriétaires des droits d’auteur en cause. Toute utilisation, reproduction ou impression en tout ou en partie de ce matériel est interdite, indépendamment de la nature de l’utilisation, et nécessite le consentement préalable écrit et explicite du propriétaire des droits d’auteur en cause.
IMPORTANT! La reproduction totale ou partielle des textes, images, extraits vidéo et audio de l’Observatoire des tout-petits sur quelque support que ce soit, de même que l’utilisation du nom de l’Observatoire des tout-petits ou toute allusion à l’Observatoire des tout-petits à des fins publicitaires sont formellement interdites sous peine de poursuites. |
En cas de doute, contactez-nous.
Avis de désengagement de la responsabilité
Le site de l'Observatoire des tout-petits contient des liens externes, qui sont fournis aux utilisateurs uniquement pour des raisons de commodité. La Fondation Lucie et André Chagnon n’est pas responsable des renseignements associés à ces liens, pas plus que la Fondation Lucie et André Chagnon ne cautionne ces sites ou leur contenu.
Vous tenez indemnes la Fondation Lucie et André Chagnon, ses administrateurs, ses employés et ses fournisseurs de contenu de toute condamnation monétaire en capital, intérêt, frais judiciaires et extrajudiciaires et de tout autres dommages, incluant, mais sans limitation, tous les frais de justice raisonnables encourus par la Fondation Lucie et André Chagnon se rapportant à toute réclamation, poursuite, action ou mise en demeure découlant du non-respect de votre part des présentes conditions d’utilisation.
L’utilisation du site de l'Observatoire des tout-petits est régie par les lois et tribunaux de la province du Québec et par les lois du Canada qui leur sont applicables.